La professeur Val Napoleon et son équipe ont préparé le premier rapport d'intégration qui présente les lois Secwepmec régissant les terres et les ressources.
La recherche examine comment les autochtones avec une tradition juridique Secwepmec gèrent les terres et les ressources et répondent aux conflits ou aux questions concernant les terres ou les ressources.
La recherche vise à répondre aux questions suivantes :
- Quels sont les principes juridiques et les processus juridiques pour naviguer à travers des questions sur les terres et les ressources dans la tradition juridique Secwepmec ?
- Quels sont les concepts juridiques et les catégories dans la tradition juridique Secwepmec qui sont pertinents pour la gestion et la planification des terres et des ressources ?
- Quels sont les principes juridiques applicables aux relations Secwepmec avec les terres et les ressources ?
- Quelles sont les procédures légitimes pour la prise de décision collective concernant les terres et les ressources ?
Vous pouvez consulter ce rapport (en anglais) de recherche ici :
Premier rapport d’intégration : Les lois Secwepmec régissant les terres et les ressources |