Sébastien Grammond
Sébastien Grammond est professeur à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa. Ses recherches portent tout d’abord sur le droit des peuples autochtones et, plus généralement, sur le traitement juridique des problématiques minoritaires.
Il est l’auteur de trois livres et de plusieurs articles portant sur ces sujets. Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien, paru en 2003, est un traité complet portant sur le droit des autochtones au Canada et a valu à son auteur le prix de la Fondation du Barreau du Québec. Ce livre, mis à jour et considérablement augmenté, a été publié en anglais en 2013 sous le titre Terms of Coexistence : Indigenous Peoples and Canadian Law. Un autre ouvrage, Identity Captured by Law: Membership in Canada’s Indigenous Peoples and Linguistic Minorities (2009) analyse en profondeur la question de la définition juridique de l’appartenance aux communautés autochtones et aux minorités linguistiques d’une manière qui soit compatible avec les droits de la personne et l’autonomie des groupes concernés.
La question de la reconnaissance des groupes autochtones fait l’objet des recherches actuelles de Sébastien Grammond, qui bénéficient de l’appui financier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada. Ses autres publications dans ce domaine ont abordé des problématiques telles l’adaptation des droits de la personne aux différences culturelles ou la réception des systèmes juridiques autochtones en droit canadien.
